Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAUCE FROMAGERE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3817415
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
LA SAUCE FROMAGERE de B.S.A

Présentation de la marque LA SAUCE FROMAGERE

Déposée le 23 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SAUCE FROMAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LA SAUCE FROMAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAUCE FROMAGERE est expirée depuis le 23 mars 2021.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, fromages, crème, beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités.