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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LA MOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOTTE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3872276
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
LA MOTTE de B.S.A

Présentation de la marque LA MOTTE

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GPO - Juridique, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France.

La marque LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872276.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOTTE est expirée depuis le 7 novembre 2021.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GPO - Juridique, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Récipients d'emballages alimentaires en matière plastique ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; beurriers, cloches à beurre, cloches à fromage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacon ;

Lait et produits laitiers, beurre, crème (produit laitier), yaourts, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, spécialités laitières à tartiner, plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; huiles et graisses comestibles ; matières grasses à tartiner, margarine.