Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCEL
B. BRAUN MEDICAL INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie

Numéro de dépôt :
1390452
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017

Présentation de la marque EXCEL

Déposée le 22 janvier 1987 par la société B. BRAUN MEDICAL INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEL »

Le déposant est la société B. BRAUN MEDICAL INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie domicilié(e) 824 Twelfth Avenue BETHLEHEM, PA 18018-0027,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2330617) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2330617) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCEL est expirée depuis le 22 janvier 2017.

B. BRAUN MEDICAL INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie a également déposé les autres marques suivantes : HEPATIC-AID


B. BRAUN MEDICAL INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie - 824 Twelfth Avenue BETHLEHEM, PA 18018-0027,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2330617) - États-Unis


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2330617) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation n°2082652 - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2007 n°2330617 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 3 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446599 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232100 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 23 janvier 1991 - GAGE RADIE n°50822 - Publication au BOPI 1991-01-23

Inscription le 21 janvier 1997 - Changement de dénomination n°232099 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription - Gage constitué n°35714 - Publication au BOPI

Récipient pour solutions intraveineuse, d'irrigation, de nutrition parentérale et de dialyse péritonéale. Récipient rempli de solutions intraveineuse, d'irrigation, de nutrition parentérale et de dialyse péritonéale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.