Déposée le 16 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXON CABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-CHECK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXON CABLE domicilié(e) Route de Chalons - 51210 - MONTMIRAIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 685 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque E-CHECK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXON CABLE, Société par actions simplifiée - Route de Chalons - 51210 - MONTMIRAIL - France - SIREN 325685139
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 24 avril 2012 - Retrait partiel n°574549 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; câbles électriques ; balances ; audiomètres ; appareils de télévision ; caméras vidéo ; appareils de visioconférence ; câbles haute technologie à usage médical ; tous les produits précités en classe 9 étant exclusivement destinés au domaine médical.
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; stéthoscopes ; appareils et instruments urologiques ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils à usage médical pour l'examen et le diagnostic de l'ouïe ; électrocardiographe ; rétinographes ; appareils et instruments pour le dépistage des maladies.
Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine médical ; gestion de fichiers informatiques (à l'exclusion des services relatifs aux chèques électroniques) ; mise à jour de bases de données (à l'exclusion des services relatifs aux chèques électroniques) ; recueil, systématisation, stockage et collecte de données, de paramètres et d'informations dans un fichier central (à l'exclusion des services relatifs aux chèques électroniques) ; établissement de statistiques ; recueil et collecte de données et d'informations dans le domaine médical au moyen de questionnaires de santé ; enquête et sondage d'opinion dans le domaine médical ; services de télé-questionnement ; mise à disposition de personnel paramédical ; services de réponses téléphoniques.
Formation ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; formation du personnel médical et paramédical ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine médical ; location de postes de télévision ; location de matériels vidéo.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels (à l'exclusion des services relatifs aux chèques électroniques) ; location d'ordinateurs ; services d'ingénierie dans le domaine médical.
Services médicaux ; assistance médicale ; services de télémédecine ; location d'appareils et instruments médicaux ; services de médecine préventive ; télémédecine du travail ; télémédecine du sport ; télémédecine scolaire ; télémédecine gérontologique ; information médicale par téléphone ; aide au maintien à domicile des personnes malades, âgées ou handicapées (assistance médicale à distance).
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