Marque enregistrée - Marque en vigueur

YBATS
AXECITE

Numéro de dépôt :
4387050
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
YBATS de AXECITE

Présentation de la marque YBATS

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par AXECITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YBATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est AXECITE domicilié(e) 20 rue Calliet - 69001 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXECITE, Arnaud Latourrette domicilié(e) 20 rue Calliet - 69001 - Lyon - France.

La marque YBATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YBATS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

AXECITE a également déposé les autres marques suivantes : Q QRUNS


AXECITE - 20 rue Calliet - 69001 - Lyon - France


AXECITE, Arnaud Latourrette - 20 rue Calliet - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données.