Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE
/
SOLUTIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIEL
AXA FRANCE VIE, Société anonyme
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes

Numéro de dépôt :
3799417
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
SOLUTIEL de AXA FRANCE VIE

Présentation de la marque SOLUTIEL

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE domicilié(e) 26 rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE domicilié(e) 26, rue Drouot - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie LOISELET, AXA France, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) Les terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France.

La marque SOLUTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIEL est expirée depuis le 20 janvier 2021.

AXA FRANCE VIE a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , PROGRAMME PRO , EXCELIUM , ESSEN'CIEL , OPTIVIE , APAISANCE , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , CORALIS , LES HAPPY HOURS


AXA FRANCE VIE, Société anonyme - 26 rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 3

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d'assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes - 26, rue Drouot - 75009 - PARIS - France - SIREN 3


Aurélie LOISELET, AXA France, Direction Juridique et Fiscale - Les terrasses de l'Arche - 92727 - NANTERRE cedex - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548430 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Assurance, affaires financières, affaires monétaires à l'exception des opérations de private equity, infrastructure, et fonds d'investissement immobilier.