Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Aventec
/
Mon textile Français
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mon textile Français
Aventec

Numéro de dépôt :
4385613
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
Mon textile Français de Aventec

Présentation de la marque Mon textile Français

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par Aventec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon textile Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Aventec domicilié(e) 13 rue curie - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric BERTRAND domicilié(e) 13 rue curie - 68000 - COLMAR - France.

La marque Mon textile Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon textile Français arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.


Aventec - 13 rue curie - 68000 - COLMAR - France


Eric BERTRAND - 13 rue curie - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Literie à l'exception du linge de lit ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.