TERRAMOUSSE
Présentation de la marque TERRAMOUSSE
Déposée le 11 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « TERRAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAMOUSSE est expirée depuis le 11 mars 2022.
AVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493244 - Publication au BOPI 2009-03-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486440 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09