Déposée le 7 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ë » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 Rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.
La marque Ë a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312621.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 6 Rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, SA - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; étuis conçus pour tablettes électroniques et ordiphones [Smartphones] ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres, bracelets de montres ; chaines de montres, ressorts de montres ; porte-clefs fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; médailles ;
Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; malles et valises ; cuir et imitations du cuir ;
Vaisselle ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie.
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