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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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DS4 Crossback
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DS4 Crossback
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
4124496
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
DS4 Crossback de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque DS4 Crossback

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS4 Crossback » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.

La marque DS4 Crossback a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS4 Crossback arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA - 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.