Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONNECTED CAM CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.
La marque CONNECTED CAM CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, SA - 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques ; Logiciels et applications logicielles permettant la transmission, l'accès à, l'organisation, et la gestion de messages textuels, messages instantanés, revues de blogues en ligne, textes, liens sur l'internet, et images par le biais de l'internet et d'autres réseaux de communications ; Logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; Plateformes logicielles téléchargeables de réseautage social accessibles par le biais de l'internet, d'ordinateurs et de dispositifs sans fil.
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