Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AUSSEDAT REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUSSEDAT REY domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque IMPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUSSEDAT REY, société anonyme - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301240 - Publication au BOPI 2000-05-30
Inscription le 25 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299115 - Publication au BOPI 2000-04-25
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
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