Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANLIGHT
AUSSEDAT REY

Numéro de dépôt :
95591485
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque FRANLIGHT

Déposée le 6 octobre 1995 par la société AUSSEDAT REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société AUSSEDAT REY domicilié(e) 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque FRANLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANLIGHT est expirée depuis le 6 octobre 2005.

AUSSEDAT REY a également déposé les autres marques suivantes : POLYMAT , PIERRE DE LUNE , AZUR , DUPLIHECTO 71 , DUPLICATEUR MEHARI , OCF SAVOYEUX , SYLVINE , IMPULSION , SEMNOZ , POLYREY


AUSSEDAT REY - 1, rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 639804566


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Papier, papier brut, papier mi-ouvré, papier pour la papeterie, papier pour l'imprimerie et l'emballage, feuilles d'emballage en papier, cartonnages, papeterie, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie