Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREYSACH
AUCHAN, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3138545
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
BREYSACH de AUCHAN

Présentation de la marque BREYSACH

Déposée le 21 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREYSACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BREYSACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREYSACH est expirée depuis le 21 décembre 2011.

AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : CALDERONE , LES BONS COUPS AUCHAN , ROYAL SOUP , ACTUEL , C , TECHNI PRO , NASAKI KYUSHI , (Marque figurative) , P'TI ZANIMO , CHEVREFOL


AUCHAN, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX - France - SIREN 476180625


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.