Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUCHANBIO
AUCHAN HOLDING

Numéro de dépôt :
4372963
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
AUCHANBIO de AUCHAN HOLDING

Présentation de la marque AUCHANBIO

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par AUCHAN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUCHANBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est AUCHAN HOLDING domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque AUCHANBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUCHANBIO arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

AUCHAN HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SWORN , MAC BRIDE , LES HAUTS CHAMPS , DE CHABRAC , SUGAR COATIES , A2PAS , MMM! , BIEN SE NOURRIR POUR MIEUX VIVRE , ACTUEL , IN EXTENSO


AUCHAN HOLDING - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France


LLR, Kristell GAUDY-EROUT - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Inscription le 12 septembre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°768466 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; cires à parquets ; cirages ; produits pour faire briller les feuilles des plantes ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs dvd) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones (prises électriques) ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ;

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; globes terrestres ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poissons ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnement téléphoniques ; services d'abonnement à un service de radiotéléphonie, à un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnement à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits de beauté et de soin, de produits d'entretien, de produits pour automobiles, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de maroquinerie, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits textiles, d'articles de mercerie, de véhicules, de produits de l'imprimerie, de carburants ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; engrais pour les terres ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l'industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions après-rasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ; conduites d'eau métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; chaînes métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ; cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier métalliques ; fils d'antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; patères métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ; manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques d'immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d'art en métaux communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prises ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines d'allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage médical ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air ; et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d'enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provisions ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles antiéblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits ¿ vanity cases ¿ ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l'exception du linge ; lits ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; pailles pour la dégustation de boissons ; stores d'intérieur à lamelles ; mannequins ; éventails ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; draps, taies d'oreillers, dessus-de-lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ; fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ; rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extraits de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poissons ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes ;

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la maintenance des ordinateurs, des téléphones, d'appareils de télécommunications ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêt de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'internet à savoir mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l'internet ; fourniture de musique numérique au format mp3 (non téléchargeable) à partir de sites web sur l'internet à savoir mise à disposition en ligne de musique numérique au format mp3 (non téléchargeable) à partir de sites web sur l'internet.