Marque enregistrée - Marque en vigueur

Variétale
Aub'aliment, SARL

Numéro de dépôt :
4351069
Date de dépôt :
01/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2027
Variétale de Aub\'aliment

Présentation de la marque Variétale

Déposée par voie électronique le 1 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aub'aliment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Variétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aub'aliment domicilié(e) 2 grande rue - 10210 - vallières - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 741 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Delphine Billebaut domicilié(e) Ferme de Chaumançon - 89400 - Migennes - France.

La marque Variétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Variétale arrivera à expiration en date du 1 avril 2027.

Aub'aliment a également déposé les autres marques suivantes : Aub'aliment


Aub'aliment, SARL - 2 grande rue - 10210 - vallières - France - SIREN 522741578


Mme. Delphine Billebaut - Ferme de Chaumançon - 89400 - Migennes - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés .