Marque enregistrée - Marque en vigueur

i-TECH d'ATOL
ATOL, société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
4290065
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2026
i-TECH d\'ATOL de ATOL

Présentation de la marque i-TECH d'ATOL

Déposée le 27 juillet 2016 par la société ATOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « i-TECH d'ATOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la société ATOL domicilié(e) 2 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 219 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque i-TECH d'ATOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-TECH d'ATOL arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

ATOL a également déposé les autres marques suivantes : ARI , L'OPTIQUE C'EST NOUS , ATOL AUDIO , PARCE QUE JE LE VOIS BIEN , Duo , DUO ACTIVITE , DUO BY DUO , D'CLIP d'ATOL , DUO LIBERTE , ATOL OPTICIENS VISION CUBE


ATOL, société coopérative à capital variable - 2 rue de la Renaissance - 92184 - ANTONY - France - SIREN 305219859


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil ; appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ; articles de lunetterie ; lunettes 3D ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique ; supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils électroniques numériques sans fil de transmission de données et les logiciels y relatifs ; appareils mobiles électroniques de poche capables de fournir un accès à l'Internet et à l'envoi, la réception et le stockage de données numériques ; dispositifs et périphériques utilisés pour mesurer et ou enregistrer différentes données physiologiques et physiques des personnes ; récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement des données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à l'activité physiologique et physique des personnes ; capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives l'activité physiologique et physique des personnes ; cartes de circuits intégrés et ou circuits intégrés pour mesurer des données physiologiques et physiques des personnes ; appareils ou instruments à des fins de surveillance, de suivi, d'enregistrement ou d'affichage de données ; appareils pour l'enregistrement, la captation, la transmission, la reproduction, le traitement ou la mesure relative à l'activité physiologique et physique des personnes ; lunettes intelligentes ou lunettes connectées permettant de détecter, enregistrer et transmettre une alerte sur le niveau d'activité physiologique et physique des personnes ; applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques ; transmission de messages, de sons et d'images par téléphone portable ; appareils et instruments de géolocalisation ; applications logicielles de géolocalisation pour Smartphones, téléphones portables et/ou tablettes numériques, lunettes connectées et lunettes numériques ; applications logicielles de géolocalisation pour la sécurité des personnes ; programmes pour appareils de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; logiciels de jeux informatiques ; jeux informatiques téléchargeables.

Publicité dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; publicité radiophonique, télévisée et par voie d'affichage dans le domaine de l'optique et des lunettes connectés ; gestion de fichiers informatiques dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; recueil et systématisation de données dans un fichier central dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; abonnements à une base de données dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; abonnements à un serveur de bases de données dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; services d'abonnement à des journaux dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées pour des tiers ; organisation et conduites de colloques, séminaires, conférence, congrès et d'ateliers de formation à buts commerciaux ou publicitaires dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; démonstration de lunettes connectées ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise, informations et rapports d'affaires relatifs aux franchises dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; services de regroupement et de mise à disposition (présentation) au profit de tiers de produits et de services dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits et services dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication (à l'exception de leur transport) ; services de vente au détail, de vente au détail en ligne et de catalogues de vente par correspondance d'appareils et instruments d'optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, appareils et instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de verres (lunettes), articles de lunetterie, lunettes 3D, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans le domaine de l'optique, supports d'enregistrement magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique, appareils pour le diagnostic non à usage médical, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, appareils électroniques numériques sans fil de transmission de données et les logiciels y relatifs, appareils mobiles électroniques de poche capables de fournir un accès à l'Internet et à l'envoi, la réception et le stockage de données numériques, dispositifs et périphériques utilisés pour mesurer et ou enregistrer différentes données physiologiques et physiques des personnes, récepteurs utilisés pour la détection, le stockage, le traitement des données électroniques émanant d'un capteur qui enregistre les données liées à l'activité physiologique et physique des personnes, capteurs électriques ou électroniques pour détecter, mesurer, traiter, rassembler, enregistrer et transmettre des données générales relatives à l'activité physiologique et physique des personnes, cartes de circuits intégrés et ou circuits intégrés pour mesurer des données physiologiques et physiques des personnes, appareils ou instruments à des fins de surveillance, de suivi, d'enregistrement ou d'affichage de données, appareils pour l'enregistrement, la captation, la transmission, la reproduction, le traitement ou la mesure relative à l'activité physiologique et physique des personnes, lunettes intelligentes ou lunettes connectées permettant de détecter, enregistrer et transmettre une alerte sur le niveau d'activité physiologique et physique des personnes, applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et lunettes numériques, transmission de messages, de sons et d'images par téléphones portables, appareils et instruments de géolocalisation, applications logicielles de géolocalisation pour Smartphones, téléphones portables et/ou tablettes numériques, lunettes connectées et lunettes numériques, applications logicielles de géolocalisation pour la sécurité des personnes, programmes pour appareils de jeux vidéo, logiciels de jeux, logiciels de jeux informatiques, jeux informatiques téléchargeables.

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de transmission de données et d'informations par le biais de moyens électroniques, à savoir par le biais de lunettes connectées ; remise de messages par transmission électronique, à savoir par le biais de lunettes connectées ; services de fourniture de connexions de télécommunications à des réseaux de communications électroniques pour la transmission ou la réception de contenus audio, vidéo ou multimédias sur des lunettes numériques ; transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques, numériques et par le réseau Internet sur des lunettes connectées ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images par voie de lunettes numériques ; services de téléchargement de données numériques sur lunettes numériques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur pour la géolocalisation ; services de télécommunication par téléphones, notamment Smartphones, téléphones portables ou tablettes numériques, lunettes connectées et lunettes numériques.

Services d'opticiens : contactologie, optométrie ; détection d'anomalies oculaires ; services d'oculistes et soins médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie ; conseil et information dans le domaine de l'optique ; services de soin des yeux ; services d'essayage de lunettes et de tests de la vue ; conseil et information dans le domaine de l'optique et des lunettes connectées ; services d'essayage de lunettes connectées et de tests de la vue ; services de santé à savoir conseils en matière d'optique et de lunettes connectées ; services sur l'Internet de bilans médicaux liés au bien-être et à la santé et produisant un rapport fournissant des informations liées à l'activité physiologiques et physiques des personnes.