Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par ATLAS MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATLAS MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est ATLAS MEDICAL domicilié(e) ZA La Chesnaie - 49 220 - Pruillé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ATLAS MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS MEDICAL arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.
ATLAS MEDICAL - ZA La Chesnaie - 49 220 - Pruillé - France
Cabinet HAUTIER, Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Emplâtres à usage médical ; matériel pour pansements à usage médical ; désinfectants à usage médical ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; coussins à usage médical; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; coussinets pour empêcher la formation d'escarres ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour la respiration artificielle ; masque respiratoire pour la respiration artificielle ; respirateurs électriques pour la respiration artificielle ; appareil de respiration artificielle par ventilation ; valvules d'expiration d'insufflateur pour la respiration artificielle ; moniteurs respiratoires ; dispositifs pour exercices respiratoires ; appareils médicaux d'assistance respiratoires ; appareils pour le soulagement pour les troubles respiratoires ;
Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; service de livraison de repas à domicile ; service de livraison d'appareils médicaux ;
Services médicaux ; services médicaux de soins d'hygiène pour êtres humains (ces services étant rendus sous contrôle médical) ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils électriques à savoir location d'appareils médicaux respiratoires, location d'appareils pour le soulagement des troubles respiratoires, location d'appareils pour le traitement des troubles respiratoires, location d'appareils pour l'analyse des fonctions respiratoires ; consultation en matière de pharmacie ; services de suivi médical à domicile ; assistance à domicile pour les malades à savoir services de garde-malades.
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