Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULK -N- SELL SYSTEMS
ATELIERS REUNIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1265074
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1994
BULK -N- SELL SYSTEMS de ATELIERS REUNIS

Présentation de la marque BULK -N- SELL SYSTEMS

Déposée le 13 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULK -N- SELL SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS REUNIS domicilié(e) 13, rue de la Mairie, SCHILTIGHEIM, Bas-Rhin, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque BULK -N- SELL SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATELIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSROLL , POUSS POUSS , CADDIE COMME MAMAN , POLYROC , GUIDFLEX , PERMAROLL , CADDILATOR , ROLSTAR , SANIBOX , ARPOXY


ATELIERS REUNIS (S.A.) - 13, rue de la Mairie, SCHILTIGHEIM, Bas-Rhin, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Inscription - Changement de dénomination n°13459 - Publication au BOPI 1984-34

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Meubles pour étalages de magasins, caisses et containers de transport, caisses-palettes, palettes, entourages et rehausses de palettes, chariot de transport et chariot de présentation d'articles à la vente, porte-pancartes, corbeilles, paniers et casiers pour transport ou présentation de marchandises.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.