FRUIT D'OR TOURNESOL OLIVE
Présentation de la marque FRUIT D'OR TOURNESOL OLIVE
Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ASTRA-CALVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIT D'OR TOURNESOL OLIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUIT D'OR TOURNESOL OLIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT D'OR TOURNESOL OLIVE est expirée depuis le 25 juillet 2004.
ASTRA-CALVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Inscription le 26 mai 1998 - Concession de licence n°255054 - Publication au BOPI 1998-05-26
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488840 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445568 - Publication au BOPI 2006-12-18
Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445569 - Publication au BOPI 2006-12-18
Inscription le 18 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°445570 - Publication au BOPI 2006-12-18
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36