Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMULACRES
ASTIC Guy, Bernard, André
THORET Jean-Baptiste, André, Nora, René

Numéro de dépôt :
3129950
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2011
SIMULACRES de ASTIC Guy

Présentation de la marque SIMULACRES

Déposée le 7 novembre 2001 par ASTIC Guy et THORET Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIMULACRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Les déposants sont ASTIC Guy, Bernard, André, domicilié(e) 84120 PERTUIS - France et THORET Jean-Baptiste, André, Nora, René, domicilié(e) Pour l'association ROUGE PROFOND (dont ils sont, respectivement, trésorier et président) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy ASTIC - France.

La marque SIMULACRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMULACRES est expirée depuis le 7 novembre 2011.

ASTIC Guy a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE PROFOND


ASTIC Guy, Bernard, André - 84120 PERTUIS - France

THORET Jean-Baptiste, André, Nora, René - Pour l'association ROUGE PROFOND (dont ils sont, respectivement, trésorier et président) - France - SIREN 4


Guy ASTIC - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358898 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

- Service de publication de revues. - Edition de livres illustrés, d'essais, de fictions, avec supports multimédiatiques dans les domaines du cinéma, de la littérature, des beaux-arts, des sciences-humaines. - Edition de traductions. - Cd-roms, dvd en rapport avec le cinéma, la littérature, les beaux-arts et les sciences humaines. - Dossiers de presse, cartes postales, publicités (affiches, marque pages, prospectus) .

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.