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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T
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TopAZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

TopAZ
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3505857
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
TopAZ de ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T

Présentation de la marque TopAZ

Déposée le 11 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TopAZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T domicilié(e) 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TopAZ est expirée depuis le 11 juin 2017.

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T a également déposé les autres marques suivantes : CARBUR , Sijamais , ZENIUS , (Marque figurative) , FRONTALIA , PRILEGE , PLAN VITASSUR , AGF. STYLES , RVS , PRUDENCE MAG' LE MAGAZINE POUR ASSURER SUR LA ROUTE


ASSURANCES GENERALES DE FRANCE I.A.R.T. Société Anonyme - 87 Rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 542110291


JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 58, rue de Châteaudun,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Assurances ; services d'assurances ; contrats d'assurances ; assurances dommages ; assurance de responsabilité civile ; assurances couvrant les risques environnementaux notamment une garantie responsabilité civile, les frais de prévention et de réparation des dommages environnementaux et les frais décontamination des biens mobiliers et immobiliers ; assurances couvrant les risques incendie, accidents et risques divers ; services d'assurance des personnes et de prévoyance ; assurances multirisques habitation ; souscription et gestion de contrats d'assurances, notamment de contrats d'assurance garantissant les risques environnementaux.