Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLES GRASSES, CUISINEES, LEGUMES ET FRUITS DE MIDI PYRENNEES
Association, LA COMPAGNIE DES TOQUES GOURMANDES, (Loi 1901, J.O. 23.10.79)

Numéro de dépôt :
1375595
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
28/02/1994
VOLAILLES GRASSES, CUISINEES, LEGUMES ET FRUITS DE MIDI PYRENNEES de Association

Présentation de la marque VOLAILLES GRASSES, CUISINEES, LEGUMES ET FRUITS DE MIDI PYRENNEES

Déposée le 28 février 1984 par l'association loi 1901 Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « VOLAILLES GRASSES, CUISINEES, LEGUMES ET FRUITS DE MIDI PYRENNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Association domicilié(e) 4, place Etiènne Biron, 82600 MAS GRENIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE LABERNADE. - France.

La marque VOLAILLES GRASSES, CUISINEES, LEGUMES ET FRUITS DE MIDI PYRENNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLAILLES GRASSES, CUISINEES, LEGUMES ET FRUITS DE MIDI PYRENNEES est expirée depuis le 28 février 1994.

Association a également déposé les autres marques suivantes : CEGOS INFORMATIQUE , ID INDUSTRIAL DESIGN , LA POP GALERIE , C1KIF , Tap Dance Paris , KUMO La culture et la mobilité par le jeu , PRANA OCCITANIE , Les dénicheurs de possibles , LE GOUT DU PAYS-HAUT SAVEURS LOCALES , Clapas 93.5 CULTURE ET CITOYENNETE


Association, LA COMPAGNIE DES TOQUES GOURMANDES, (Loi 1901, J.O. 23.10.79) - 4, place Etiènne Biron, 82600 MAS GRENIER. - France


CLAUDE LABERNADE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Concours de Cuisine et de Produits de Terroir.