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Marques déposées par association
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HIP-HOP CONVICT SUPPORT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HIP-HOP CONVICT SUPPORT
association, loi 1901
mouloud mansouri

Numéro de dépôt :
3696221
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HIP-HOP CONVICT SUPPORT de association

Présentation de la marque HIP-HOP CONVICT SUPPORT

Déposée le 3 décembre 2009 par association et mouloud mansouri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HIP-HOP CONVICT SUPPORT »

Les déposants sont association, loi 1901 domicilié(e) 145 impasse du Liban - 83200 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et mouloud mansouri domicilié(e) 145 impasse du Liban - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mouloud mansouri domicilié(e) 145 impasse du Liban - 83200 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


association, loi 1901 - 145 impasse du Liban - 83200 - TOULON - France - SIREN 5

mouloud mansouri - 145 impasse du Liban - 83200 - TOULON - France


mouloud mansouri - 145 impasse du Liban - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536482 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.