Marque expirée - Marque en non vigueur

BAC seed
ARYSTA LIFESCIENCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3378803
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015
BAC seed de ARYSTA LIFESCIENCE

Présentation de la marque BAC seed

Déposée le 7 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC seed »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARYSTA LIFESCIENCE domicilié(e) Route d'Artix,64150 NOGUERES - 64150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC seed est expirée depuis le 7 septembre 2015.

ARYSTA LIFESCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : SERENISIM , BRUMBY , SESAME , PATTON , NOROIT , GORGONE , PILORI , DALILA , TEGEVAY , EXOSET


ARYSTA LIFESCIENCE société par actions simplifiée - Route d'Artix,64150 NOGUERES - 64150 - France - SIREN 330129842


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454605 - Publication au BOPI 2007-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Agent de stimulation de la floraison chez les plantes, telles que le maïs ; agent pour la réduction de la stérilité chez les plantes, telles que le maïs.