Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTHUR & THOMAS Sandwichonomes
Arthur & Thomas

Numéro de dépôt :
4399918
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
ARTHUR & THOMAS Sandwichonomes de Arthur & Thomas

Présentation de la marque ARTHUR & THOMAS Sandwichonomes

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par Arthur & Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHUR & THOMAS Sandwichonomes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Arthur & Thomas domicilié(e) 4 rue Trolley de Prevaux - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arthur & Thomas, Monsieur Thomas Hamma domicilié(e) 4 rue Trolley de Prévaux - 75013 - Paris - France.

La marque ARTHUR & THOMAS Sandwichonomes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR & THOMAS Sandwichonomes arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.


Arthur & Thomas - 4 rue Trolley de Prevaux - 75013 - Paris - France


Arthur & Thomas, Monsieur Thomas Hamma - 4 rue Trolley de Prévaux - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.