Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REC'PET
ARMOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4077946
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
REC\'PET de ARMOR

Présentation de la marque REC'PET

Déposée le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REC'PET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARMOR domicilié(e) 20 rue Chevreul - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 800 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque REC'PET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REC'PET est expirée depuis le 21 mars 2024.

ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL , ISOFAX , RECTILOR , "SERVIMATIC" , TIRINDEX , ARLEX , TCC , THERMOPRINT , CLASSINDEX , ISOTOP 1000


ARMOR, société par actions simplifiée - 20 rue Chevreul - 44100 - NANTES - France - SIREN 857800692


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Rubans, rouleaux, films et cassettes d'impression pour machines à écrire, machines à calculer, imprimantes informatiques et bureautiques, terminaux de points de vente, terminaux de banques et caisses enregistreuses ; rubans à transfert thermique ;

Collecte et transport de déchets en matériaux PET (polytéréphtalate d'éthylène) ;

Traitement et recyclage de déchets en matériaux PET (polytéréphtalate d'éthylène).