Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A VENDRE
ARLETTY 3

Numéro de dépôt :
99789041
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque A VENDRE

Déposée le 28 avril 1999 par la société ARLETTY 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A VENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société ARLETTY 3 domicilié(e) 36 rue Jacques Balinet, 31100 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 177 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARLETTY 3 - France.

La marque A VENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VENDRE est expirée depuis le 28 avril 2009.

ARLETTY 3 a également déposé les autres marques suivantes : LE FIL DE LA CHANCE , LE FIL EXPRESS , LE FIL DU SPORT , LE FIL DE L'AMOUR , LE FIL DES RENCONTRES , LE FIL DE L'IMMOBILIER , LE FIL DES RELATIONS , NEWBOY , JENY , CATS


ARLETTY 3 - 36 rue Jacques Balinet, 31100 TOULOUSE - France - SIREN 342177029


ARLETTY 3 - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330008 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.