Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCOLADE
ARKEMA FRANCE

Numéro de dépôt :
4435554
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
ACCOLADE de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque ACCOLADE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCOLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France.

La marque ACCOLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCOLADE arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France


ARKEMA FRANCE, Madame Sophie LAUREC - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Produits chimiques destinés à l’agriculture (à l’exception des fongicides, des désherbants, des herbicides, des insecticides et des antiparasitaires). Produits chimiques à usage industriel, à savoir agents de fumigation à usage agricole ;

Germicides à des fins agricoles; fongicides; herbicides; désherbants; insecticides et antiparasitaires ;

Films plastiques destinés à l’agriculture ; membranes plastiques pour les sols à usage agricole.