Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'EMISSION INTERDITE"
ARDISSON Thierry

Numéro de dépôt :
97681642
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque "L'EMISSION INTERDITE"

Déposée le 9 juin 1997 par ARDISSON Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "L'EMISSION INTERDITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est ARDISSON Thierry, domicilié(e) 93 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ARDISSON - France.

La marque "L'EMISSION INTERDITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'EMISSION INTERDITE" est expirée depuis le 9 juin 2007.

ARDISSON Thierry a également déposé les autres marques suivantes : ZEBRE MAGAZINE , KONGAI , ARDIMAT , INFO ? INTOX ? , SI C'ETAIT A REFAIRE , DRAGUE-SHOW , INTERDITS , CHATEAU RAISIN , FROU FROU TESTE TOUT , L'ANGLAIS PAR LE CLIP


ARDISSON Thierry - 93 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 Paris - France


Thierry ARDISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la tranformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Télécommunication, agence de presse et d'information; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision; télescription, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles divertissement télévisé; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théatre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour les spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.