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Marques déposées par l'association loi 1901 ARC CLUB SPORTIF D'ISSY-LES-MOULINEAUX (A.C.S.I.M
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COUPE DES MISS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUPE DES MISS
ARC CLUB SPORTIF D'ISSY-LES-MOULINEAUX (A.C.S.I.M.), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4384206
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/08/2027
COUPE DES MISS de ARC CLUB SPORTIF D\'ISSY-LES-MOULINEAUX (A.C.S.I.M

Présentation de la marque COUPE DES MISS

Déposée le 25 août 2017 par l'association loi 1901 ARC CLUB SPORTIF D'ISSY-LES-MOULINEAUX (A.C.S.I.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COUPE DES MISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ARC CLUB SPORTIF D'ISSY-LES-MOULINEAUX (A.C.S.I.M domicilié(e) 5 avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC CLUB SPORTIF D'ISSY-LES-MOULINEAUX, Monsieur Franck LUCAS domicilié(e) 5 avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque COUPE DES MISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DES MISS arrivera à expiration en date du 25 août 2027.


ARC CLUB SPORTIF D'ISSY-LES-MOULINEAUX (A.C.S.I.M.), Association loi 1901 - 5 avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


ARC CLUB SPORTIF D'ISSY-LES-MOULINEAUX, Monsieur Franck LUCAS - 5 avenue Jean Bouin - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Tir à l'arc. Compétitions sportives. Manifestations culturelles.