Marque renouvelée - Marque en vigueur

ICETIME
Application des Gaz, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753845
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2028

Présentation de la marque ICETIME

Déposée le 7 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Application des Gaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Application des Gaz domicilié(e) Route de Brignais, Lieu-dit Le Favier - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ICETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICETIME arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.

Application des Gaz a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING GAZ , BIDON BLEU , G INTERNATIONAL , C 300 V , TURBO 55 , (Marque figurative) , CLUB LOISIRS CAMPING GAZ INTERNATIONAL , (Marque figurative) , BLIP BANEKH , RANDOM


Application des Gaz, Société par actions simplifiée - Route de Brignais, Lieu-dit Le Favier - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 572051571


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387313 - Publication au BOPI 2008-10-16

Inscription le 26 février 2009 - Changement de nature juridique n°491802 - Publication au BOPI 2009-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 23 août 2018 n°2691013 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-23

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine ; sacs isothermes et autres contenants isothermes tels que boîtes, gourdes, bouteilles ; plats de service isothermes ; glacières portatives non électriques ; récipients calorifuges, bouteilles isolantes et réfrigérantes.