Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALAIS ROYAL
Numéro de dépôt :
1400134
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/03/1997
Présentation de la marque PALAIS ROYAL
Déposée le 19 mars 1987 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 décembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°50317 - Publication au BOPI 1990-12-20