Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BEAUFREMONT
Numéro de dépôt :
1386058
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE BEAUFREMONT
Déposée le 23 décembre 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BEAUFREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BEAUFREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01