Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fonctionne avec Apple HomeKit
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
4210887
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2025
Fonctionne avec Apple HomeKit de Apple Inc

Présentation de la marque Fonctionne avec Apple HomeKit

Déposée le 18 septembre 2015 par la société Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fonctionne avec Apple HomeKit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Fonctionne avec Apple HomeKit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fonctionne avec Apple HomeKit arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : , , IPAD , QUICKTIME , , POWER MAC , THE APPLE CAFE , APPLE PENCIL , SMART KEYBOARD , MAC FONCTIONNE AVEC IMOVIE


Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie - 1 Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014 - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; matériel informatique ; ordinateurs de poche ; tablettes électroniques (ordinateur) ; assistants électroniques de poche ; agendas électroniques ; blocs-notes électroniques ; lecteurs de livres électroniques (liseuses électroniques) ; dispositifs numériques électroniques portables et à porter sur soi, à savoir montres intelligentes (Smartwatches) ; enregistreurs audio numériques ; enregistreurs et lecteurs vidéo numériques ; enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents (DVD) ; postes de radio, émetteurs et récepteurs radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; amplificateurs audio ; récepteurs audio ; décodeurs audio ; appareils audio pour voitures ; appareils d'enregistrement et de reconnaissance de la voix ; écouteurs, casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; composants audio ; modems ; appareils de communication en réseau ; équipement et instruments électroniques de communication ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments d'optique ; appareils et instruments de télécommunications ; appareils de système de localisation GPS ; téléphones ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de la voix, de données ou d'images ; câbles électriques à savoir, câbles de connexion, câbles d'alimentation, câbles de télécommunication, câbles électroniques, rallonges, câbles USB, câbles téléphoniques, câbles d'imprimante, câbles de transmission de données ; appareils pour le stockage de données ; support de données magnétiques ; appareils photographiques et cinématographiques ; piles et batteries électriques ; télévisions ; récepteurs de télévision ; écrans de télévision ; décodeurs TV ; logiciels informatiques ; logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs ; moniteurs et écrans d'affichage d'ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; souris et tapis de souris pour ordinateurs ; imprimantes d'ordinateurs ; unités de disques et disques durs d'ordinateurs ; connecteurs, coupleurs, fils, câbles, chargeurs, baies, stations d'accueil, interfaces et adaptateurs électriques et électroniques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; équipements d'ordinateurs conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; appareils électroniques à fonctions multimédia ou interactives conçus pour être utilisés avec tous les produits précités ; pièces, parties constitutives et appareils d'essai pour tous les produits précités ; housses, sacs et étuis adaptés ou façonnés pour contenir tous les produits précités ; appareils et instruments de pesage ; appareils de mesurage ; appareils de commande à distance ; extincteurs ; appareils et équipements de sauvetage ; alarmes, capteurs pour alarme et systèmes de surveillance avec alarme ; systèmes de sécurité et de surveillance pour résidences ; détecteurs de fumée et de monoxyde de carbone ; thermostats, moniteurs, capteurs et contrôles pour des dispositifs et des systèmes d'air conditionné, de chauffage et d'aération ; fermetures et loquets électriques et électroniques de sécurité de portes et de fenêtres ; télécommandes pour dispositifs d'ouverture et de fermeture de portes de garage ; commandes d'éclairage ; prises de courant électriques ; interrupteurs électriques et électroniques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de climatisation, d'humidification, de déshumidification, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de plomberie, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; ampoules d'éclairage, appareils d'éclairage et lampes ; fours, calorifères, chauffe-eau, humidificateurs, déshumidificateurs, climatiseurs, ventilateurs électriques et foyers de cheminée ; fours de cuisson, cuisinières, fourneaux de cuisine et grilles-pain ; réfrigérateurs et congélateurs ; sèche-linge ; spas, baignoires, douches et éviers.