Marque enregistrée - Marque en vigueur

AP-HP INTERNATIONAL
AP-HP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4361003
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
AP-HP INTERNATIONAL de AP-HP INTERNATIONAL

Présentation de la marque AP-HP INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AP-HP INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AP-HP INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AP-HP INTERNATIONAL domicilié(e) 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 674 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque AP-HP INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP-HP INTERNATIONAL arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

AP-HP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : AP HP INTERNATIONAL


AP-HP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 3 AVENUE VICTORIA - 75004 - PARIS - France - SIREN 824674873


REGIMBEAU, M. NICOLAS DEMILLY - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Gestion de projets hospitaliers ; audits d'entreprises dans le domaine médical, sanitaire et social ; conseils en management hospitalier ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; conseil en organisation et direction des affaires ; études de marché ; services d'expertise en productivité d'hôpitaux ; services de recherche de financements bilatéraux ou multilatéraux ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en matière de gestion informatique ; assistance et conseil aux établissements de santé nationaux ou étrangers en matière d'organisation hospitalière ; transfert de savoir-faire en matière de gestion administrative et commercial d'hôpitaux ; transfert de savoir-faire en matière d'organisation hospitalière ; intelligence économique ; consultations professionnelles d'affaires ; prévisions économiques ; conseil en gestion et en organisation des établissements de santé et médico-sociaux (conseil en organisation et direction des affaires) ; services d'évaluation, d'audit et d'expertise en matière administrative, comptable et commerciale de projets hospitaliers ou médico-sociaux ; services de pilotage et de conduite d'audits sur la performance des établissements de santé et médico-sociaux (conseil en organisation et direction des affaires) ; conseil en stratégie administrative, comptable et commerciale pour la direction des établissements de santé et médico-sociaux ; conseil en stratégie administrative, comptable et commerciale de développement des établissements de santé et médico-sociaux ; composition, conception et structuration d'indices administratifs, comptables et commerciaux de la performance des établissements de santé et médico-sociaux ; services de développement de concepts organisationnels et commerciaux pour la gestion de la pratique et le contrôle de la qualité en matière administrative, comptable et commerciale des services de santé et médico-sociaux (conseil en organisation des affaires) ;

Etudes et conseils à caractère financier ; études et conseils orientés finances ; consultations et informations en matière d'assurance ; affaires financières ; affaires immobilières ; consultations et audits en matière financière ; audits financiers ;

Construction d'immeubles, d'hôpitaux et d'établissements hospitaliers ; conseils en construction d'immeubles, d'hôpitaux et d'établissements hospitaliers ; informations en matière de construction d'immeubles, d'hôpitaux et d'établissements hospitaliers ; rénovation d'immeubles, d'hôpitaux et d'établissements hospitaliers ; conseils en rénovation d'immeubles, d'hôpitaux et d'établissements hospitaliers ; informations en matière de rénovation d'immeubles, d'hôpitaux et d'établissements hospitaliers ; assistance à maîtrise d'ouvrage ; supervision de travaux de construction ; organisation de chantiers, direction de travaux, service d'inspection de projets de constructions ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et d'ateliers de formation ; enseignement par correspondance ; services d'examens pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; transfert de savoir-faire dans le domaine hospitalier ;

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et de recherche industrielle rendus par des ingénieurs ; services d'architecture ; architecture d'intérieur ; audits en matière d'énergie ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en architecture ; évaluation qualité et labellisation d'établissements de santé ; recherches scientifiques ; bureaux d'études techniques ; consultations techniques ; recherche scientifique et industrielle ; études, conseils et expertises dans les domaines de la définition et de réalisation de programmes de construction, et plus particulièrement dans la construction et l'exploitation d'établissements de santé ; services d'étude et de travaux d'ingénieurs dans le domaine des établissements de santé ; conception de projets et d'ingénierie relatifs à la conception, la construction, l'exploitation d'établissements de santé ; études de projets techniques et audits techniques dans le domaine médical et sanitaire ; conseils en matière de management de la qualité et des changements de qualité dans les établissements de santé et médico-sociaux ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de banques de sang ; services de banques de tissus humains ; services de cliniques médicales ; conseils en matière de santé ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; consultation en matière de pharmacie ; services de fécondation in vitro ; services de gardes-malades ; services d'hospices [maisons d'assistance] ; services hospitaliers ; services de maisons de convalescence ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de santé ; services de soins palliatifs ; services thérapeutiques ; informations en matière de santé ; exploitation d'établissements de santé ; soins médicaux ; conseils dans le domaine médical, sanitaire et social.