Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUTIONS QHSE
Quentin Aoustin

Numéro de dépôt :
4385771
Date de dépôt :
03/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2027
SOLUTIONS QHSE de Quentin Aoustin

Présentation de la marque SOLUTIONS QHSE

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2017 par Quentin Aoustin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUTIONS QHSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Quentin Aoustin domicilié(e) 13 rue de la rochelle - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quentin Aoustin domicilié(e) 13 Rue de la rochelle - 34000 - Montpellier - France.

La marque SOLUTIONS QHSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS QHSE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2027.


Quentin Aoustin - 13 rue de la rochelle - 34000 - Montpellier - France


Quentin Aoustin - 13 Rue de la rochelle - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Recyclage professionnel ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.