Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLIC TERROIR
Mme. Elise Antoine, Agissant pour le compte de la société "SAS Déclic Terroir" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4354970
Date de dépôt :
15/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2027
DECLIC TERROIR de Elise Antoine

Présentation de la marque DECLIC TERROIR

Déposée par voie électronique le 15 avril 2017 par madame Elise Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLIC TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est madame Elise Antoine domicilié(e) 18 rue de Grandvelle - 70000 - Auxon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elise Antoine domicilié(e) 18 RUE de Grandvelle - 70000 - AUXON - France.

La marque DECLIC TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC TERROIR arrivera à expiration en date du 15 avril 2027.


Mme. Elise Antoine, Agissant pour le compte de la société "SAS Déclic Terroir" en cours de formation - 18 rue de Grandvelle - 70000 - Auxon - France


Mme. Elise Antoine - 18 RUE de Grandvelle - 70000 - AUXON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.