Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biorganique
Anne-Valérie Briga

Numéro de dépôt :
4392708
Date de dépôt :
01/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2027
Biorganique de Anne-Valérie Briga

Présentation de la marque Biorganique

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2017 par Anne-Valérie Briga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biorganique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Anne-Valérie Briga domicilié(e) 26 rue du faubourg des postes - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Valérie Briga domicilié(e) 26 rue du faubourg des Postes - 59000 - Lille - France.

La marque Biorganique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biorganique arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.


Anne-Valérie Briga - 26 rue du faubourg des postes - 59000 - Lille - France


Anne-Valérie Briga - 26 rue du faubourg des Postes - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments diététiques à usage vétérinaire issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales issues d’une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d’une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Fruits conservés ; fruits secs ; légumes séchés ; confitures ; huiles à usage alimentaire ; salaisons ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.