Les Rencontres du Domicile
Présentation de la marque Les Rencontres du Domicile
Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par l'association loi 1901 ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Rencontres du Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Rencontres du Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rencontres du Domicile arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.
ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35