Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Rencontres du Domicile
ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4360972
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
Les Rencontres du Domicile de ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT

Présentation de la marque Les Rencontres du Domicile

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par l'association loi 1901 ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Rencontres du Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT domicilié(e) 10 SQUARE DUMONT D'URVILLE, BP 11032 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 586 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT, M. YOUSSEF HARICHE domicilié(e) 10 SQUARE DUMONT D'URVILLE, BP 11032 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque Les Rencontres du Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Rencontres du Domicile arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT , ANJOU accompagnement soins et services à la personne


ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT, ASSOCIATION LOI 1901 - 10 SQUARE DUMONT D'URVILLE, BP 11032 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 499586394


ANJOU SOINS SERVICES ACCOMPAGNEMENT, M. YOUSSEF HARICHE - 10 SQUARE DUMONT D'URVILLE, BP 11032 - 49010 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Organisation et conduite de colloques.