Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVOURE L'INSTANT
Mme. Andrea BATES

Numéro de dépôt :
4230473
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2025
SAVOURE L\'INSTANT de Andrea BATES

Présentation de la marque SAVOURE L'INSTANT

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par madame Andrea BATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVOURE L'INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est madame Andrea BATES domicilié(e) 1890 Marietta Boulevard, 30318 Atlanta, Georgie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simmons & Simmons LLP, Mme. Sarah Bailey domicilié(e) 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France.

La marque SAVOURE L'INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVOURE L'INSTANT arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.


Mme. Andrea BATES - 1890 Marietta Boulevard, 30318 Atlanta, Georgie - États-Unis


Simmons & Simmons LLP, Mme. Sarah Bailey - 5 Boulevard de la Madeleine - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713224 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; .