Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE ANDRE
ANDRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3700631
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
MADEMOISELLE ANDRE de ANDRE

Présentation de la marque MADEMOISELLE ANDRE

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France.

La marque MADEMOISELLE ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE ANDRE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2019.

ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : SDH SACHA DE HEM , ARIANE , ARPÈGE , KING-LINE , Editions NEVA , INSOL , ANDRE , ANDRE LE CHAUSSEUR DES COPAINS , A , ANDRE TOUT VA BIEN


ANDRE S.A., Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156969


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 2 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710868 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.