Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOULIERS DE MODE DEPUIS 1900
ANDRE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3989833
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
SOULIERS DE MODE DEPUIS 1900 de ANDRE SA

Présentation de la marque SOULIERS DE MODE DEPUIS 1900

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) ANDRE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOULIERS DE MODE DEPUIS 1900 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE SA domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 156 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SOULIERS DE MODE DEPUIS 1900 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULIERS DE MODE DEPUIS 1900 arrivera à expiration en date du 13 mars 2023.

ANDRE SA a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE FRANCE , STUDIO POUR ANDRE , ANDRE , A BY ANDRE , , A BY ANDRE , SOULIERS DE MODE DEPUIS 1896 , ANDRE , OH ! ANDRE , ANDRÉ


ANDRE SA, Société Anonyme - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 413156969


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 2 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°710868 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.