Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT DU CRU
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A.

Numéro de dépôt :
96638112
Date de dépôt :
05/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2006

Présentation de la marque TOUT DU CRU

Déposée le 5 août 1996 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUT DU CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France.

La marque TOUT DU CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT DU CRU est expirée depuis le 5 août 2006.

ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE-de-CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416625 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Vin d'appellation d'origine