Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VIEUX CHENES
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A

Numéro de dépôt :
3115603
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES VIEUX CHENES

Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIEUX CHENES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) RUE DE LA CABEYRE, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A - RUE DE LA CABEYRE, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354123 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Vins.