Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE CABEYRE
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A.

Numéro de dépôt :
95558032
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES HAUTS DE CABEYRE

Déposée le 8 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HAUTS DE CABEYRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357420 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins