Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'OPERA
Numéro de dépôt :
99807396
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque L'OPERA
Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OPERA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 mai 2000 - Rejet total n°300106 - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 2000-05-15