Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'OPERA
ANDRE QUANCARD ANDRE S.A.

Numéro de dépôt :
99807396
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'OPERA

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OPERA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE QUANCARD ANDRE domicilié(e) rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE de CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANDRE QUANCARD ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE AMBLARD , LABUZAC , GAMME EN BLANC , PRT , PAVILLON SAINT ANDRE , AQA ANDRE QUANCARD ANDRE , LEOPOLD SIGNAT , AMBLARD , SAINT-VINCENT-DE-PLAGNE , PRIEURE-SAINT-ANDRE


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - rue de la Cabeyre, 33240 ST ANDRE de CUBZAC - France - SIREN 456203744


ANDRE QUANCARD ANDRE S.A. - France


Inscription le 15 mai 2000 - Rejet total n°300106 - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 2000-05-15

Vins.