Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Coustaussa - CONSTANTIANUM - Le parc médiéval du Pays cathare
Monsieur André MARCEL

Numéro de dépôt :
4440178
Date de dépôt :
25/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2028
Château de Coustaussa - CONSTANTIANUM - Le parc médiéval du Pays cathare de André MARCEL

Présentation de la marque Château de Coustaussa - CONSTANTIANUM - Le parc médiéval du Pays cathare

Déposée par voie électronique le 25 mars 2018 par monsieur André MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Coustaussa - CONSTANTIANUM - Le parc médiéval du Pays cathare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur André MARCEL domicilié(e) 60 rue Porte Dunoise - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André MARCEL domicilié(e) 60 rue Porte Dunoise - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Château de Coustaussa - CONSTANTIANUM - Le parc médiéval du Pays cathare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Coustaussa - CONSTANTIANUM - Le parc médiéval du Pays cathare arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.


Monsieur André MARCEL - 60 rue Porte Dunoise - 45000 - ORLEANS - France


Monsieur André MARCEL - 60 rue Porte Dunoise - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.