LES RAFFINÉS
Présentation de la marque LES RAFFINÉS
Déposée le 22 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AMO Moulin de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LES RAFFINÉS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAFFINÉS est expirée depuis le 22 mars 2016.
AMO Moulin de la Gare a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 13 février 2015 - Transmission totale de propriété n°649695 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-13