BASALTE
Présentation de la marque BASALTE
Déposée le 20 août 1993 par AMERICAN CYANAMID COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALTE est expirée depuis le 20 août 2003.
AMERICAN CYANAMID COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39